Abrogé par Arrêté du 3 juin 2016 - art. 7
Créé le 23 janvier 2010 · En vigueur du 1 décembre 2011 au 16 juillet 2016
Les modalités d'organisation et de fonctionnement du Centre national des sports de la défense font l'objet d'une instruction ministérielle.
Abrogé depuis le dimanche 17 juillet 2016
Abrogé parArrêté du 3 juin 2016art. 7
En vigueur du jeudi 1 décembre 2011 au samedi 16 juillet 2016
Modifié parArrêté du 21 novembre 2011art. 1
Les modalités d'organisation et de fonctionnement du Centre national des sports de la défense font l'objet d'une instruction ministérielle.
En vigueur du samedi 23 janvier 2010 au mercredi 30 novembre 2011
Les modalités de fonctionnement du Centre national des sports de la défense font l'objet d'une instruction ministérielle.