Abrogé17 juillet 2016
Abrogé par Arrêté du 3 juin 2016 - art. 7
Créé le 23 janvier 2010
Le Centre national des sports de la défense met en œuvre la politique du ministère de la défense en matière de sports.
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Arrêté du 12 janvier 2010
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Historique des versions
Abrogé depuis le dimanche 17 juillet 2016
Abrogé parArrêté du 3 juin 2016art. 7
En vigueur du samedi 23 janvier 2010 au samedi 16 juillet 2016
Le Centre national des sports de la défense met en œuvre la politique du ministère de la défense en matière de sports.