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Arrêté du 12 janvier 2010

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Article 2

Le Centre national des sports de la défense est commandé par un officier général qui assure également les fonctions de commissaire aux sports militaires.

Le commandant du Centre national des sports de la défense est assisté d'un adjoint, officier supérieur, qui le supplée dans l'exercice de ses fonctions de commandant du Centre national des sports de la défense et de commissaire aux sports militaires.

En outre, le commandant du Centre national des sports de la défense dispose de trois conseillers :

- un conseiller "sport pour les relations extérieures" ;

- un conseiller "santé" ;

- un conseiller portant le titre de "chef des sports équestres militaires".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé17 juillet 2016

Créé le 23 janvier 2010 · Abrogé le 17 juillet 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du Centre national des sports de la défense

Résumé. Le Centre national des sports de la défense est dirigé par un officier général qui a aussi le rôle de commissaire aux sports militaires et est aidé par un adjoint et trois conseillers spécialisés.

Le Centre national des sports de la défense est commandé par un officier général qui assure également les fonctions de commissaire aux sports militaires.

Le commandant du Centre national des sports de la défense est assisté d'un adjoint, officier supérieur, qui le supplée dans l'exercice de ses fonctions de commandant du Centre national des sports de la défense et de commissaire aux sports militaires.

En outre, le commandant du Centre national des sports de la défense dispose de trois conseillers :

- un conseiller "sport pour les relations extérieures" ;

- un conseiller "santé" ;

- un conseiller portant le titre de "chef des sports équestres militaires".

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 décembre 2011 au samedi 16 juillet 2016

Modifié parArrêté du 21 novembre 2011art. 1 : Modification des missions du Centre national des sports de la défense

En résumé. La structure de commandement du Centre national des sports de la défense a été modifiée, avec l'ajout d'un adjoint et de trois conseillers spécialisés.

En vigueur du samedi 23 janvier 2010 au mercredi 30 novembre 2011

Source : Légifrance