Abrogé par Arrêté du 3 juin 2016 - art. 7
Créé le 23 janvier 2010 · En vigueur du 1 décembre 2011 au 16 juillet 2016
Le Centre national des sports de la défense (CNSD) est un organisme interarmées placé sous l'autorité du chef d'état-major des armées.
Il comprend :
- l'Ecole interarmées des sports (EIS) ;
- le Centre sportif d'équitation militaire (CSEM).
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Abrogé par Arrêté du 3 juin 2016 - art. 7
Créé le 23 janvier 2010 · En vigueur du 1 décembre 2011 au 16 juillet 2016
Le Centre national des sports de la défense est commandé par un officier général qui assure également les fonctions de commissaire aux sports militaires.
Le commandant du Centre national des sports de la défense est assisté d'un adjoint, officier supérieur, qui le supplée dans l'exercice de ses fonctions de commandant du Centre national des sports de la défense et de commissaire aux sports militaires.
En outre, le commandant du Centre national des sports de la défense dispose de trois conseillers :
- un conseiller "sport pour les relations extérieures" ;
- un conseiller "santé" ;
- un conseiller portant le titre de "chef des sports équestres militaires".
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Abrogé par Arrêté du 3 juin 2016 - art. 7
Créé le 23 janvier 2010 · En vigueur du 1 décembre 2011 au 16 juillet 2016
Les modalités d'organisation et de fonctionnement du Centre national des sports de la défense font l'objet d'une instruction ministérielle.
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Abrogé depuis le dimanche 17 juillet 2016
En vigueur du samedi 23 janvier 2010 au samedi 16 juillet 2016