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Arrêté du 27 février 2017

portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance

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Création d'un bac pro en viticulture

Résumé. Un nouveau baccalauréat professionnel en viticulture est créé pour former à la gestion d'entreprises viticoles, avec des règles précises pour les études, les stages et les examens.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 (Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiés) à D. 337-94 (Délivrance du baccalauréat professionnel) ;

Vu le code du travail, notamment les articles R. 4323-54 (Sécurité des travailleurs sur équipements mobiles) à R. 4323-57 (Règles pour la formation et l'autorisation de conduite des équipements dangereux) et R. 4153-38 (Définition du chef d'établissement pour les dérogations des jeunes en formation) à R. 4153-45 (Obligations d'information pour les jeunes travailleurs en formation) de sa quatrième partie et de sa sixième partie ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2010 relatif à l'épreuve facultative de langue vivante dans les spécialités de baccalauréat professionnel ;

Vu l'arrêté du 10 juin 2010 modifié portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2016 (Modification des spécialités du baccalauréat professionnel agricole) modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (Création des spécialités de baccalauréat professionnel) ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2016 (Création d'un nouvel enseignement professionnel en lycée) portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « productions » ;

Vu l'arrêté du 29 août 2016 (Certificat obligatoire pour les produits phytopharmaceutiques) portant création et fixant les modalités d'obtention du certificat individuel pour l'activité « utilisation à titre professionnel des produits phytopharmaceutiques » dans la catégorie « opérateur » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative en date du 15 novembre 2016 ;

Vu l'avis du comité technique national de l'enseignement agricole en date du 30 novembre 2016 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 8 décembre 2016 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 26 janvier 2017,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Création d'un bac pro en gestion d'entreprise viticole

Résumé. Un nouveau baccalauréat pro en viticulture est créé pour former à la gestion d'entreprises viticoles.

Il est créé la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole » du baccalauréat professionnel relevant du champ professionnel « productions ».
Cette spécialité de baccalauréat professionnel est préparée dans les établissements d'enseignement relevant de la compétence du ministère en charge de l'agriculture.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Création du bac pro gestion d'entreprise viticole

Résumé. Un arrêté définit les règles pour obtenir un bac pro en gestion d'entreprise viticole, avec des annexes détaillant les compétences et les épreuves.

La spécialité « conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole » du baccalauréat professionnel est définie par un référentiel de diplôme qui comporte :
a) Un référentiel professionnel ;
b) Un référentiel de certification précisant la liste des capacités attestées par le diplôme et les modalités d'évaluation ;
c) Un référentiel de formation pour la préparation du diplôme par la voie scolaire.
Le présent arrêté est composé de 6 annexes (1).
L'annexe Ia correspond au référentiel professionnel.
L'annexe Ib correspond à la liste des capacités générales et professionnelles.
L'annexe IIa définit les unités constitutives du diplôme.
L'annexe IIb fixe le règlement d'examen.
L'annexe IIc définit les épreuves ponctuelles terminales et les situations d'évaluation en cours de formation.
L'annexe III correspond au référentiel de diplôme créé par le présent arrêté.
Les annexes IIb et IIc sont publiées avec le présent arrêté au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Cycle d'études pour le bac pro en gestion vitivinicole

Résumé. L'article décrit le cycle d'études de trois ans pour obtenir un baccalauréat professionnel en gestion d'entreprise vitivinicole, avec des règles d'accès à la première année.

Le cycle d'études de référence de trois ans conduisant à la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole » du baccalauréat professionnel est constitué d'une classe de seconde professionnelle définie par les arrêtés du 21 avril 2016 susvisés ainsi que d'une classe de première professionnelle et d'une classe de terminale professionnelle.
L'accès à la classe de première professionnelle est ouvert en priorité aux candidats issus de la classe de seconde précitée ainsi qu'aux titulaires d'un diplôme ou d'un titre dans une spécialité en cohérence avec la spécialité du baccalauréat professionnel préparée, inscrit au niveau V de la nomenclature interministérielle.
Les autres candidats peuvent également être admis sur décision de positionnement prise par le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt après avis de l'équipe pédagogique, conformément aux dispositions de l'article D. 337-58 du code de l'éducation (Admission exceptionnelle en formation de baccalauréat professionnel).

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Cours obligatoires pour le bac pro vitivinicole

Résumé. L'article précise que les cours obligatoires pour la spécialité vitivinicole du bac pro sont fixés par un arrêté ministériel.

Pour les élèves relevant de la formation initiale scolaire, la liste et les horaires des enseignements généraux et professionnels obligatoires applicables à la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole » du baccalauréat professionnel sont fixés par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Durée des stages en entreprise pour les élèves agricoles

Résumé. Les élèves en formation agricole doivent effectuer des stages en entreprise, dont la durée varie selon leur niveau d'études.

Pour les élèves relevant de la formation initiale scolaire, la durée de la formation en milieu professionnel est de quatre à six semaines dont trois prises sur la scolarité, au cours de la première année du cursus de trois ans, et de quatorze à seize semaines, dont douze prises sur la scolarité au cours du cycle terminal.
Pour les élèves qui suivent un enseignement dans un établissement privé selon les modalités prévues à l'article L. 813-9 du code rural et de la pêche maritime (Aide financière de l'État aux établissements agricoles privés), la durée de la formation en milieu professionnel est calculée sur l'ensemble du cycle de référence de trois ans conduisant au baccalauréat professionnel. Cette durée sera conforme aux exigences de l'article R. 813-42 du code rural et de la pêche maritime (Alternance dans les formations agricoles privées) dès lors que la formation en centre dure au moins 1 900 heures.
Pour les candidats au titre de la formation professionnelle continue, la formation en milieu professionnel est adaptée par le centre de formation dans ses objectifs, ses contenus et sa durée en fonction des acquis du stagiaire, évalués à l'entrée en formation, après accord du directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Stages à l'étranger pour les élèves en formation vitivinicole

Résumé. Les stages en entreprise peuvent se faire dans un pays européen, mais ne doivent pas dépasser un tiers du temps total de stage.

Les périodes de formation en milieu professionnel peuvent être réalisées pour partie dans un Etat membre de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou de l'Association européenne de libre-échange. La durée totale des périodes effectuées en mobilité est équivalente à un tiers du temps de formation en milieu professionnel au maximum.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Dispense de CACES pour les étudiants en viticulture

Résumé. Les étudiants ayant suivi au moins deux ans d'études pour le baccalauréat pro en viticulture sont dispensés de certains certificats de sécurité pour conduire des engins.

Les candidats ayant suivi au moins deux années du cycle d'études de référence de trois ans conduisant à la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole » du baccalauréat professionnel sont dispensés du certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) pour les catégories 1 et 9 définies dans la recommandation R. 372 modifiée et la catégorie 3 de la recommandation R. 389 de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, dans les conditions précisées aux alinéas suivants :

- conditions relatives à la formation dispensée dans l'établissement de formation :
- La formation pratique à la conduite en sécurité du ou des engins des catégories concernées est assurée par l'établissement de formation conformément au référentiel de formation et d'évaluation figurant dans les recommandations de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés pour l'engin ou les engins concernés ;

- conditions relatives à l'évaluation réalisée dans l'établissement de formation :
- Les candidats doivent satisfaire aux conditions de l'évaluation relative à l'utilisation en sécurité et aux connaissances nécessaires conformément aux recommandations de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés pour l'engin ou les engins concernés.

Une attestation d'aptitude valant CACES pour l'engin ou les engins sur lesquels la formation et l'évaluation ont eu lieu est établie par le chef d'établissement de formation aux candidats répondant aux conditions définies ci-dessus.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Choix des langues vivantes pour le baccalauréat professionnel

Résumé. Les élèves doivent choisir une langue vivante parmi l'allemand, l'anglais, l'espagnol ou l'italien pour leur épreuve obligatoire.

Pour l'épreuve obligatoire de langue vivante, les candidats ont à choisir entre les langues vivantes énumérées ci-après :
Allemand, anglais, espagnol, italien.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Langues vivantes facultatives au baccalauréat pro

Résumé. Les langues proposées pour l'épreuve de langue vivante facultative au baccalauréat professionnel sont fixées par un arrêté, en respectant les règles d'enseignement des langues.

L'arrêté du 8 avril 2010 susvisé fixe la liste des langues proposées aux candidats à l'épreuve de langue vivante facultative du baccalauréat professionnel. Il s'applique sous réserve du respect de la réglementation relative à l'enseignement des langues en vigueur au ministère chargé de l'agriculture pour les établissements d'enseignement agricole.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Calendrier des examens agricoles

Résumé. Le ministre de l'agriculture fixe les dates d'inscription et le calendrier des épreuves écrites pour chaque session d'examen.

Pour chaque session d'examen, le ministre chargé de l'agriculture arrête la date de clôture des registres d'inscription et le calendrier des épreuves écrites obligatoires.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Choix du mode d'examen pour le baccalauréat professionnel

Résumé. Les candidats au baccalauréat professionnel doivent choisir entre un examen global ou progressif lors de leur inscription, et ce choix est définitif.

Chaque candidat précise, au moment de son inscription, s'il se présente à l'examen sous la forme globale ou sous la forme progressive, conformément aux dispositions des articles D. 337-78 (Conditions pour obtenir le baccalauréat professionnel) et D. 337-79 (Choix de l'examen et conservation des notes pour le bac pro) du code de l'éducation. Le choix pour l'une ou l'autre de ces modalités est définitif. Dans le cas de la forme progressive, le candidat précise les épreuves ou unités auxquelles il souhaite se présenter à la session pour laquelle il s'inscrit.
Il précise également la ou les épreuves facultatives à laquelle ou auxquelles il souhaite se présenter.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Conditions d'obtention du baccalauréat professionnel

Résumé. Pour obtenir le baccalauréat professionnel, il faut avoir une moyenne de 10/20 ou plus aux épreuves obligatoires ou à l'épreuve de contrôle.

La spécialité du baccalauréat professionnel est délivrée aux candidats ayant obtenu :

- soit une moyenne générale coefficientée égale ou supérieure à 10 sur 20 sur l'ensemble des épreuves mentionnées au 1 de l'article D. 337-69 du code de l'éducation (Conditions de délivrance du baccalauréat professionnel). Les points excédant la note de 10 sur 20 obtenus à ou aux épreuves facultatives sont pris en compte dans le calcul de la moyenne générale en vue de l'attribution du diplôme et d'une mention ;
- soit une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'issue de l'épreuve de contrôle précisée au 2 de l'article D. 337-69 précité. Aucune mention ne peut alors être attribuée.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Première session d'examen pour une spécialité viticole en 2019

Résumé. Le premier examen pour la spécialité 'conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole' du baccalauréat professionnel aura lieu en 2019.

La première session de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole » du baccalauréat professionnel créée par le présent arrêté aura lieu en 2019.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Dernière session d'examen pour le bac pro vigne et vin en 2018

Résumé. Le dernier examen pour le bac pro spécialisé dans la gestion de vignobles aura lieu en 2018, après quoi les règles actuelles seront supprimées.

La dernière session d'examen du baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole », option « vigne et vin », organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 10 juin 2010 modifié susvisé, aura lieu en 2018. A l'issue de cette session, l'arrêté du 10 juin 2010 modifié précité sera abrogé.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Repassage d'examen pour les candidats ajournés

Résumé. Les élèves qui ont échoué à l'examen de conduite et gestion de l'exploitation agricole en 2018 pourront repasser en 2019 dans une nouvelle spécialité vitivinicole, sous conditions fixées par un futur arrêté.

Les conditions dans lesquelles les candidats ajournés à l'examen de la session 2018 de la spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options du baccalauréat professionnel créée par l'arrêté du 10 juin 2010 modifié susvisé pourront se présenter à l'examen de la session 2019 de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole » créée par le présent arrêté seront fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Suppression d'un arrêté sur une spécialité agricole

Résumé. Un arrêté de 2010 sur la spécialité 'conduite et gestion de l'exploitation agricole' sera supprimé après la dernière session d'examen.

L'arrêté du 8 juillet 2010 relatif à la spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » et ses options du baccalauréat professionnel, sera abrogé à l'issue de la dernière session d'examen organisée pour cette spécialité.

En vigueur depuis le 8 mars 2017

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Exécution de l'arrêté par les autorités compétentes

Résumé. L'article désigne les responsables chargés de faire appliquer cet arrêté dans leurs domaines respectifs.

La directrice générale de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale, le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 février 2017.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

P. Vinçon

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

(1) Les annexes du présent arrêté sont consultables sur le site www.chlorofil.fr

En vigueur depuis le mercredi 8 mars 2017

Arrêté du 27 février 2017
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
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Article 16
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