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Annexes

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JORF n°0109 du 11 mai 2016

Arrêté du 21 avril 2016

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte- parole du Gouvernement,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son article R. 811-145 ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du 28 janvier 2016 ;

Vu l'avis du comité technique de l'enseignement agricole en date du 16 mars 2016 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 8 avril 2016,

Arrête :

Article 1

Les annexes I et II et III de l'arrêté susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté :

- annexe 1 portant la liste des champs professionnels du ministère chargé de l'agriculture prévus à l'article R. 811-145 du code rural et de la pêche maritime ;
- annexe 2 portant la liste des spécialités du baccalauréat professionnel qui relèvent de chaque champ professionnel. A chaque champ professionnel correspond une classe de seconde professionnelle ;
- annexe 3 portant la liste des spécialités du baccalauréat professionnel accessibles à partir de plusieurs classes de seconde professionnelle.

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Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2016.

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Article 3

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexes

Fait le 21 avril 2016.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche,

M. Riou-Canals