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Arrêté du 26 janvier 2023

modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Modification des règles pour le diplôme de spéléologie

Résumé. Un arrêté du 26 janvier 2023 met à jour les règles pour obtenir le diplôme de spéléologie, modifie les conditions d'entrée en formation et crée un nouveau diplôme supérieur dans ce domaine.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants, et A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 15 décembre 2006 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 décembre 2022,

Arrête :

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Modification des compétences pour le diplôme de spéléologie

Résumé. Les compétences requises pour obtenir le diplôme de spéléologie sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 2
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Création d'un article définissant les référentiels du diplôme d'Etat supérieur

Résumé. L'arrêté crée un nouvel article qui définit les référentiels professionnel et de certification pour le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 2 bis
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 2 bis
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Modification des exigences préalables à l'entrée en formation de spéléologie

Résumé. Les conditions pour entrer en formation de spéléologie sont modifiées, incluant des expériences spécifiques et des tests techniques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 3
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Modification des exigences de formation en spéléologie

Résumé. Les règles pour former des spéléologues sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 5
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Modification des épreuves certificatives en spéléologie

Résumé. L'arrêté modifie les modalités d'évaluation des unités capitalisables en spéléologie.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 6
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Modification des qualifications pour le diplôme de spéléologie

Résumé. Les qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le diplôme d'État supérieur en spéléologie sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 7
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Modification des dispenses pour la formation en spéléologie

Résumé. L'arrêté modifie le tableau des dispenses pour les formations en spéléologie.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 8
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Modification des conditions d'obtention du diplôme de spéléologie

Résumé. Les candidats pour le diplôme de spéléologie doivent suivre les exigences d'entrée en formation, mais ne peuvent pas valider l'UC4 par expérience.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 9
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 9
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Création d'une formation de mise à niveau pour les diplômés en spéléologie

Résumé. Les titulaires du diplôme d'Etat supérieur en spéléologie doivent suivre une formation de mise à niveau pour maintenir leurs compétences en sécurité.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 10
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 10
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Création d'un diplôme d'État supérieur en spéléologie

Résumé. Un nouveau diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" mention "spéléologie" est créé.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 17 février 2023

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Application des dispositions de l'arrêté

Résumé. Les nouvelles règles s'appliquent aux formations à partir du 1er juillet 2023.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er juillet 2023.

En vigueur depuis le 17 février 2023

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié pour que tout le monde soit au courant et qu'il commence à être appliqué.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 janvier 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le vendredi 17 février 2023

Arrêté du 26 janvier 2023
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