Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des compétences pour le diplôme de spéléologie
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 2
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants, et A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 2006 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 décembre 2022,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 2
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 2 bis
1 version
1 créé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 3
1 version
1 modifié
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 4
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 5
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 6
1 version
1 modifié
3 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 8
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 9
1 version
1 créé
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 10
1 version
1 créé
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
1 version
3 créés
1 cité
En vigueur depuis le 17 février 2023
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er juillet 2023.
1 version
En vigueur depuis le 17 février 2023
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 26 janvier 2023.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le vendredi 17 février 2023