JORF n°0040 du 16 février 2023

Arrêté du 26 janvier 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 15 décembre 2006 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 décembre 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 15 décembre 2006

Résumé Cet article modifie une règle ancienne.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 2 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des dispositions de l'arrêté du 15 décembre 2006, article 2 bis

Résumé Un nouvel arrêté ajoute des règles dans un ancien arrêté.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 2 bis > >

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Article 3

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Modification de l'arrêté du 15 décembre 2006

Résumé Un nouvel arrêté modifie les règles d'un arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 3 > >

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Article 4

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Abolition de l'arrêté du 15 décembre 2006

Résumé Cet article supprime une règle de 2006.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 4 > >

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Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 15 décembre 2006

Résumé L'arrêté du 26 janvier 2023 modifie une partie de l'arrêté du 15 décembre 2006.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 5 > >

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Article 6

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Modification des dispositions de l'arrêté du 15 décembre 2006

Résumé Cet article modifie un article plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 6 > >

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Article 7

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Modification de l'arrêté du 15 décembre 2006

Résumé Cet article met à jour une règle ancienne.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 7 > >

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Article 8

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Modification d'un article relatif à la réglementation des installations classées

Résumé Cet article change une règle sur les usines et installations qui doivent respecter des normes écologiques.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 8 > >

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Article 9

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 15 décembre 2006

Résumé Un nouvel arrêté a modifié une partie d'un ancien arrêté en y ajoutant des nouvelles règles.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 9 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des dispositions de l'arrêté du 15 décembre 2006

Résumé Un arrêté de janvier 2023 utilise des règles d'un arrêté de décembre 2006.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 10 > >

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions spécifiques dans le cadre de l'arrêté du 15 décembre 2006

Résumé Des nouvelles règles pour les annexes I, II et III ont été ajoutées à un ancien arrêté.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III > >

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Article 12

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions de l'arrêté

Résumé Les nouvelles règles s'appliquent aux formations à partir du 1er juillet 2023.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er juillet 2023.

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Article 13

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde soit au courant et qu'il commence à être appliqué.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 26 janvier 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais