Arrêté du 15 décembre 2006

Article 8

Créé le 3 janvier 2007 · En vigueur depuis le 17 février 2023

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ spéléologie ” figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 17 février 2023

Modifié parArrêté du 26 janvier 2023art. 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables àl'entrée en formation (EPEF),des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieurde la jeunesse, de l'éducation populaire etdu sport spécialité “ performance sportive ” mention “ spéléologie ” figure en annexe III au présent arrêté.

En vigueur du mercredi 3 janvier 2007 au jeudi 16 février 2023

Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.