Arrêté du 26 janvier 2023

Article 11

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Article 11

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 décembre 2006

Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

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Création d'un diplôme d'État supérieur en spéléologie

Résumé. Un nouveau diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" mention "spéléologie" est créé.

A créé les dispositions suivantes :

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