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Création d'un diplôme d'État supérieur en spéléologie
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
Arrêté du 26 janvier 2023
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
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Source : Légifrance