Créé le 17 février 2023
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme sont définis à l'article D. 212-54 du code du sport, et figurent à l'annexe I au présent arrêté.
Arrêté du 15 décembre 2006
Article 2 bis
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En vigueur depuis le vendredi 17 février 2023
Créé parArrêté du 26 janvier 2023art. 2
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme sont définis à l'article D. 212-54 du code du sport, et figurent à l'annexe I au présent arrêté.