Arrêté du 26 janvier 2023

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 décembre 2006

Art. 6

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Modification des épreuves certificatives en spéléologie

Résumé. L'arrêté modifie les modalités d'évaluation des unités capitalisables en spéléologie.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 6 → Version 3
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 6

Relations

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cite  article A. 212-57 bis du code du sportcite  Code du sportart. A212-26cite  Code du sportart. A212-57

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