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Arrêté du 25 mars 2011

CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé1 janvier 2020
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des autorités compétentes pour les stockages de poudres et explosifs

Résumé. La réforme précise les autorités compétentes pour approuver les stockages de poudres et explosifs.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'organisation du service de soutien de la flotte

Résumé. L'article modifie l'organisation du service de soutien de la flotte en supprimant le bureau des munitions et en créant un bureau de gestion.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 juin 2000Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 28 juin 2000
Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 juin 2000Art. 9
- Arrêté du 28 juin 2000
Art. 9
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Extension de compétence pour le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques

Résumé. La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense étend sa compétence aux systèmes d'armes et redéfinit la liste des matériels aériens.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 décembre 2000Art. 1 → Version 3
-Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 décembre 2000Art. 2 → Version 3
-Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 2
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Modification de l'organisation du matériel militaire

Résumé. L'article modifie l'organisation de la direction centrale du matériel de l'armée de terre et abroge le bureau des munitions.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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Suppression des munitions dans le domaine d'assistance du directeur central du matériel

Résumé. Le directeur central du matériel de l'armée de terre aide maintenant le major général pour les équipements, sans inclure les munitions.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des missions du commandement du soutien des forces aériennes

Résumé. Le commandement du soutien des forces aériennes gère et soutient les matériels militaires, y compris ceux de la défense et des munitions.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout du service interarmées des munitions sous l'autorité du chef d'état-major

Résumé. L'article modifie la liste des services et organismes relevant du chef d'état-major des armées, en ajoutant le service interarmées des munitions.

A modifié les dispositions suivantes :

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 28 mars 2011 · Abrogé le 1 janvier 2020

Le chef d'état-major des armées et le directeur du service interarmées des munitions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

En vigueur du lundi 28 mars 2011 au mardi 31 décembre 2019

CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
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