Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension de compétence pour le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques
Résumé. La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense étend sa compétence aux systèmes d'armes et redéfinit la liste des matériels aériens.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 décembre 2000Art. 1 → Version 3
-Arrêté du 4 décembre 2000Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 décembre 2000Art. 2 → Version 3
-Arrêté du 4 décembre 2000Art. 2