Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des munitions dans le domaine d'assistance du directeur central du matériel
Résumé. Le directeur central du matériel de l'armée de terre aide maintenant le major général pour les équipements, sans inclure les munitions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 mai 2007Art. 5 : Rôle du directeur central du matériel de l'armée de terre
→ Version 2
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- Arrêté du 7 mai 2007Art. 5