Arrêté du 25 mars 2011

Article 17

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Article 17

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 mars 2004

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 mars 2004

Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 mars 2004

Art. 10

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Modification de l'organisation du matériel militaire

Résumé. L'article modifie l'organisation de la direction centrale du matériel de l'armée de terre et abroge le bureau des munitions.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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