Arrêté du 28 juin 2000

Article 3

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Article 3

La direction centrale du service de soutien de la flotte comprend les sous-directions suivantes :

1. La sous-direction des plans et méthodes ;

2. La sous-direction technique ;

3. La sous-direction logistique ;

4. La sous-direction de l'administration générale.

Leurs attributions sont détaillées au titre Ier.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 30 juin 2000 · Dernière version le 1 janvier 2020

La direction centrale du service de soutien de la flotte comprend les sous-directions suivantes :

1. La sous-direction des plans et méthodes ;

2. La sous-direction technique ;

3. La sous-direction logistique ;

4. La sous-direction de l'administration générale.

Leurs attributions sont détaillées au titre Ier.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 30 juin 2000 au dimanche 27 mars 2011

Source : Légifrance