- Arrêté du 30 décembre 2019

Art. 1, Sct. Titre IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : DIRECTION DES OPÉRATIONS, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : SERVICE D'ARCHITECTURE DU SYSTÈME DE DÉFENSE, Art. 10, Art. 11, Sct. Titre IV : SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ÉCONOMIQUE, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Titre V : DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL, Art. 17, Sct. Chapitre Ier : Les sous-directions à compétence géographique, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Chapitre II : Le service des procédures d'exportation et des moyens, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Titre VI : DIRECTION TECHNIQUE, Art. 24, Art. 25, Sct. Chapitre Ier : Le service technique, Art. 26, Art. 27, Sct. Chapitre II : La sous-direction des prestations, Art. 28, Sct. Chapitre III : La sous-direction du soutien à la production, Art. 29, Sct. Titre VII : DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DES BUDGETS, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Titre VIII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Sct. Titre IX : SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITÉ, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Sct. Titre X : SERVICE CENTRAL DE LA SECURITÉ DE DÉFENSE ET DES SYSTÈMES D'INFORMATION, Art. 41, Art. 42, Sct. Titre XI : DÉPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION, Art. 43, Sct. Titre XII : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 51, Art. 52