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Titre IER

INSPECTION DE L'ARMEMENT

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JORF n°0047 du 25 février 2024

Arrêté du 23 février 2024

Le ministre des armées,

Vu le code de la commande publique ;

Vu le code de la défense ;

Vu le code de l'environnement ;

Vu le code de la propriété des personnes publiques ;

Vu le décret n° 81-48 du 21 janvier 1981 étendant la procédure des fonds de concours à certaines recettes de caractère non fiscal du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2009-870 du 15 juillet 2009 modifié relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement ;

Vu le décret n° 2018-1073 du 3 décembre 2018 relatif à la rémunération de services rendus par le ministère de la défense et par les formations musicales de la gendarmerie nationale ;

Vu l'avis du comité social d'administration de réseau de la direction générale de l'armement en date du 18 janvier 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction générale de l'armement

Résumé Cet article explique comment est organisée la direction générale de l'armement et qui en est responsable.

I. - La direction générale de l'armement comprend les structures d'administration centrale suivantes :

- l'inspection de l'armement ;
- la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique ;
- la direction de la préparation de l'avenir et de la programmation ;
- la direction de l'industrie de défense ;
- la direction internationale de la coopération et de l'export ;
- la direction de l'ingénierie et de l'expertise ;
- la direction des ressources humaines ;
- le service de la transformation et de la performance ;
- le service de la sécurité de défense et des systèmes d'information ;
- le département central d'information et de communication.

II. - Le service des activités nucléaires et de dissuasion, organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont précisées par instruction, relève du délégué général pour l'armement.
III. - Sous l'autorité du délégué général pour l'armement, le directeur général adjoint de la direction générale de l'armement a autorité sur les directions et services énumérés aux titres II à X du présent arrêté.

1 version

Titre IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT

Titre II : DIRECTION DES OPÉRATIONS DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE ET DU NUMÉRIQUE

Titre III : DIRECTION DE LA PRÉPARATION DE L'AVENIR ET DE LA PROGRAMMATION

Titre IV : DIRECTION DE L'INDUSTRIE DE DÉFENSE

Titre V : DIRECTION INTERNATIONALE DE LA COOPÉRATION ET DE L'EXPORT

Chapitre Ier : Les sous-directions à compétence géographique

Chapitre II : Le service de la stratégie et des projets d'exportation et de coopération

Chapitre III : La sous-direction du contrôle export

Chapitre IV : La sous-direction de la gestion et de la qualité

Titre VI : DIRECTION DE L'INGÉNIERIE ET DE L'EXPERTISE

Chapitre Ier : Le service technique

Chapitre II : La sous-direction du pilotage de l'activité et des soutiens

Titre VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Titre VIII : SERVICE DE LA TRANSFORMATION ET DE LA PERFORMANCE

Titre IX : SERVICE DE LA SÉCURITE DE DÉFENSE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION

Titre X : DÉPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION

Fait le 23 février 2024.

Sébastien Lecornu