JORF n°0303 du 31 décembre 2019

Article 8

Article 8

La sous-direction des affaires générales et de la qualité :

  1. Anime le fonctionnement d'ensemble de la direction et les relations avec les autres directions ;
  2. Assure le contrôle de gestion de la direction, conduit et prépare les décisions du ressort de la direction en matière de budget, de contrôle interne, de qualité et d'organisation interne ;
  3. Valide les actions de qualité interne et de contrôle interne du ressort de la direction et en coordonne la réalisation ;
  4. Coordonne les actions de la direction sur les questions relatives à la santé et à la sécurité au travail ainsi que sur les questions de sécurité de défense et de sécurité des systèmes d'information ;
  5. Coordonne les activités de soutien pour l'ensemble des composantes de la direction.

Historique des versions

Version 1

La sous-direction des affaires générales et de la qualité :

1. Anime le fonctionnement d'ensemble de la direction et les relations avec les autres directions ;

2. Assure le contrôle de gestion de la direction, conduit et prépare les décisions du ressort de la direction en matière de budget, de contrôle interne, de qualité et d'organisation interne ;

3. Valide les actions de qualité interne et de contrôle interne du ressort de la direction et en coordonne la réalisation ;

4. Coordonne les actions de la direction sur les questions relatives à la santé et à la sécurité au travail ainsi que sur les questions de sécurité de défense et de sécurité des systèmes d'information ;

5. Coordonne les activités de soutien pour l'ensemble des composantes de la direction.