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Abrogé par Arrêté du 23 février 2024 - art. 46
Créé le 1 janvier 2020
Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction des plans, des programmes et du budget comprend :
1. La sous-direction des plans et des programmes ;
2. La sous-direction du coût d'intervention.
Abrogé depuis le vendredi 1 mars 2024
Abrogé parArrêté du 23 février 2024art. 46
En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 29 février 2024
Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction des plans, des programmes et du budget comprend :
1. La sous-direction des plans et des programmes ;
2. La sous-direction du coût d'intervention.