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Suppression d'articles dans les arrêtés de santé publique
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 11 août 2011Art. 2 : Diplôme d'État en patinage de vitesseArrêté du 11 août 2011Art. 3 : Conditions pour devenir entraîneur de patinage de vitesse
→ Version 3
- Arrêté du 11 août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 27 avril 2007Art. 2 : Diplôme d'État en patinage de vitesseArrêté du 27 avril 2007Art. 3 : Conditions pour devenir entraîneur de patinage de vitesse
→ Version 3
- Arrêté du 27 avril 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 11 juillet 2011Art. 2 : Diplôme d'État en patinage de vitesseArrêté du 11 juillet 2011Art. 3 : Conditions pour devenir entraîneur de patinage de vitesse
→ Version 3
- Arrêté du 11 juillet 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 11 août 2011Art. 2 : Diplôme d'État en patinage de vitesseArrêté du 11 août 2011Art. 3 : Conditions pour devenir entraîneur de patinage de vitesse
→ Version 3
- Arrêté du 11 août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 6-3, Art. 7, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 11 août 2011Art. 2 : Diplôme d'État en patinage de vitesseArrêté du 11 août 2011Art. 3 : Conditions pour devenir entraîneur de patinage de vitesse
→ Version 3
- Arrêté du 11 août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexe I, Art. null, Sct. Annexe II, Art. , Sct. Annexe III, Art. null, Sct. Annexe IV, Art. null