Arrêté du 22 juillet 2022

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 avril 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juillet 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 6-3, Art. 7, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexe I, Art. null, Sct. Annexe II, Art. , Sct. Annexe III, Art. null, Sct. Annexe IV, Art. null

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Suppression d'articles dans les arrêtés de santé publique

Résumé. L'arrêté du 22 juillet 2022 supprime plusieurs articles des arrêtés de 2011 et de l'arrêté du 27 avril 2007.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 août 2011Art. 1 : Création d'un diplôme pour les professeurs de patinage de vitesse
→ Version 2
Arrêté du 11 août 2011Art. 2 : Diplôme d'État en patinage de vitesseArrêté du 11 août 2011Art. 3 : Conditions pour devenir entraîneur de patinage de vitesse
→ Version 3
- Arrêté du 11 août 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexe I, Art. null, Sct. Annexe II, Art. , Sct. Annexe III, Art. null, Sct. Annexe IV, Art. null

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