JORF n°0175 du 30 juillet 2022

Arrêté du 22 juillet 2022

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et D. 212-51 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date 28 juin 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition de dispositions réglementaires diverses

Résumé Cet article supprime des règles anciennes

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2007 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 juillet 2011 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 6-3, Art. 7, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 8 bis, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexe I, Art. null, Sct. Annexe II, Art. , Sct. Annexe III, Art. null, Sct. Annexe IV, Art. null > >

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73 abrogés

Article 2

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté est publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 22 juillet 2022.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe à la directrice des sports,

L. Vagnier