Abrogé par Arrêté du 22 juillet 2022 - art. 1
Créé le 17 mai 2007 · Abrogé le 1 septembre 2022
Il est créé une mention « surf » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».
Arrêté du 27 avril 2007
Il est créé une mention « surf » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 22 juillet 2022 - art. 1
Créé le 17 mai 2007 · Abrogé le 1 septembre 2022
Il est créé une mention « surf » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».
Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2022
Abrogé parArrêté du 22 juillet 2022art. 1
En vigueur du jeudi 17 mai 2007 au mercredi 31 août 2022
Source : Légifrance