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Arrêté du 11 juillet 2011

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Article 8

L'arrêté du 8 mai 1974 modifié fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « parachutisme » est abrogé à compter du 31 décembre 2012.

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Abrogé1 septembre 2022

Créé le 25 août 2011 · Abrogé le 1 septembre 2022

L'arrêté du 8 mai 1974 modifié fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « parachutisme » est abrogé à compter du 31 décembre 2012.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 25 août 2011 au mercredi 31 août 2022

Source : Légifrance