JORF n°0195 du 24 août 2011

Article 6-3

Article 6-3

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “performance sportive”, mention “disciplines d'adresse sur glace” figure en annexe III au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du lundi 6 janvier 2020

Abrogé le jeudi 1 septembre 2022

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “performance sportive”, mention “disciplines d'adresse sur glace” figure en annexe III au présent arrêté.