Abrogé par Arrêté du 22 juillet 2022 - art. 1
Créé le 6 janvier 2020 · Abrogé le 1 septembre 2022
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Dispenses et équivalences pour un diplôme dans les sports de glace
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “performance sportive”, mention “disciplines d'adresse sur glace” figure en annexe III au présent (Conditions pour les diplômes de patinage artistique) arrêté.