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Arrêté du 11 août 2011

Article 6-3

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Article 6-3

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “performance sportive”, mention “disciplines d'adresse sur glace” figure en annexe III au présent (Conditions pour les diplômes de patinage artistique) arrêté.

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Abrogé1 septembre 2022

Créé le 6 janvier 2020 · Abrogé le 1 septembre 2022

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Dispenses et équivalences pour un diplôme dans les sports de glace

Résumé. Un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour un diplôme supérieur dans les sports de glace est disponible en annexe.

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “performance sportive”, mention “disciplines d'adresse sur glace” figure en annexe III au présent (Conditions pour les diplômes de patinage artistique) arrêté.

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