Article 6-3
Abrogé depuis le 2022-09-01 par Arrêté du 22 juillet 2022 - art. 1
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “performance sportive”, mention “disciplines d'adresse sur glace” figure en annexe III au présent arrêté.
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