Arrêté du 11 août 2011

Article 8 bis

Abrogé1 septembre 2022

Créé le 6 janvier 2020

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “performance sportive”, mention “disciplines de vitesse sur glace” figure en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2022

Abrogé parArrêté du 22 juillet 2022art. 1

En vigueur du lundi 6 janvier 2020 au mercredi 31 août 2022

Créé parArrêté du 24 décembre 2019art. 10

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “performance sportive”, mention “disciplines de vitesse sur glace” figure en annexe IV au présent arrêté.