Abrogé par Arrêté du 22 juillet 2022 - art. 1
Créé le 6 janvier 2020 · Abrogé le 1 septembre 2022
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Dispenses et équivalences pour un diplôme sportif
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “performance sportive”, mention “disciplines de vitesse sur glace” figure en annexe IV au présent arrêté.