JORF n°0103 du 2 mai 2021

Article 21

Article 21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Abrogation de l'arrêté du 14 janvier 2013

Résumé L'article supprime tout l'arrêté du 14 janvier 2013, sans rien garder.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 janvier 2013 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre Ier : La phase d'observation en unité, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : La phase d'évaluation sportive, de maîtrise sans arme de l'adversaire et de tir, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : L'attribution du certificat d'aptitude technique, Art. 12, Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 16-1, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV > >

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A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 janvier 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre Ier : La phase d'observation en unité, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : La phase d'évaluation sportive, de maîtrise sans arme de l'adversaire et de tir, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : L'attribution du certificat d'aptitude technique, Art. 12, Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 16-1, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV