Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté du 14 janvier 2013
Résumé. L'article supprime tout l'arrêté du 14 janvier 2013, sans rien garder.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 janvier 2013Art. 1 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 2 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 3 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 4 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Sct. Chapitre Ier : La phase d'observation en unitéArrêté du 14 janvier 2013Art. 5 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 6 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Sct. Chapitre II : La phase d'évaluation sportiveArrêté du 14 janvier 2013de maîtrise sans arme de l'adversaire et de tirArrêté du 14 janvier 2013Art. 7 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 8 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 9 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 10 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 11 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Sct. Chapitre III : L'attribution du certificat d'aptitude techniqueArrêté du 14 janvier 2013Art. 12 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoiresArrêté du 14 janvier 2013Art. 13 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 14 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 15 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 16 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 16-1 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 17 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 18 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. 20 → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Sct. AnnexesArrêté du 14 janvier 2013Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 14 janvier 2013Art. Annexe IV → Version 2
- Arrêté du 14 janvier 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre Ier : La phase d'observation en unité, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : La phase d'évaluation sportive, de maîtrise sans arme de l'adversaire et de tir, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : L'attribution du certificat d'aptitude technique, Art. 12, Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 16-1, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV