A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 janvier 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Sct. TITRE IER : ORGANISATION GENERALE DES CONCOURSArrêté du 6 janvier 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Sct. TITRE II : EPREUVES ECRITESArrêté du 6 janvier 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Art. 9 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Sct. TITRE III : EPREUVES ORALES ET SPORTIVESArrêté du 6 janvier 2009Art. 10 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Art. 11 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Sct. TITRE IV : ADMISSIONArrêté du 6 janvier 2009Art. 12 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Art. 13 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Art. 14 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Sct. TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRESArrêté du 6 janvier 2009Art. 15 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Art. 16 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Art. 17 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Art. 18 → Version 1Arrêté du 6 janvier 2009Sct. AnnexeArrêté du 6 janvier 2009Art. null
- Arrêté du 6 janvier 2009Art. 1, Sct. TITRE IER : ORGANISATION GENERALE DES CONCOURS, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : EPREUVES ECRITES, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : EPREUVES ORALES ET SPORTIVES, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE IV : ADMISSION, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Annexe, Art. null