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Arrêté du 6 janvier 2009

TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

Abrogé2 février 2020
Abrogé2 février 2020

Créé le 12 janvier 2009

Les notes attribuées aux candidats à l'écrit leur sont communiquées à l'issue des épreuves d'admissibilité. Les notes obtenues aux épreuves orales et sportives ainsi que le rang de classement correspondant, par concours, sont communiquées à l'issue des concours.

Abrogé2 février 2020

Créé le 12 janvier 2009

L'arrêté du 10 janvier 2002 modifié relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine est abrogé.

Abrogé2 février 2020

Créé le 12 janvier 2009

Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le dimanche 2 février 2020

En vigueur du lundi 12 janvier 2009 au samedi 1 février 2020

TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18