A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 septembre 2000Art. 1 → Version 2Arrêté du 8 septembre 2000Art. 16 → Version 2
- Arrêté du 8 septembre 2000Art. 1, Art. 16
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 septembre 2000Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales.Arrêté du 8 septembre 2000Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 septembre 2000Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 septembre 2000Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 septembre 2000Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 septembre 2000Art. 7 → Version 1Arrêté du 8 septembre 2000Sct. Chapitre II : Fiche sanitaire d'élevage des lots d'animaux destinés à être abattus.Arrêté du 8 septembre 2000Art. 8 → Version 1Arrêté du 8 septembre 2000Art. 9 → Version 1Arrêté du 8 septembre 2000Art. 10 → Version 1Arrêté du 8 septembre 2000Art. 11 → Version 1Arrêté du 8 septembre 2000Art. 12 → Version 1
- Arrêté du 8 septembre 2000Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre II : Fiche sanitaire d'élevage des lots d'animaux destinés à être abattus., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12