Arrêté du 20 mars 2009

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 septembre 2000

Art. 1, Art. 16

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 septembre 2000

Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre II : Fiche sanitaire d'élevage des lots d'animaux destinés à être abattus., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

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Modification des règles d'inspection sanitaire des volailles

Résumé. L'arrêté modifie et abroge plusieurs articles concernant l'inspection sanitaire des volailles dans les abattoirs.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 septembre 2000Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales.Arrêté du 8 septembre 2000Art. 3Arrêté du 8 septembre 2000Art. 4
- Arrêté du 8 septembre 2000
Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre II : Fiche sanitaire d'élevage des lots d'animaux destinés à être abattus., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

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