La ministre des armées et des anciens combattants,
Vu l'arrêté du 19 avril 2021 modifié fixant les dispositions applicables en matière de prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants au ministère de la défense ;
Vu l'avis émis par la formation spécialisée ministérielle le 9 décembre 2025 ;
Vu l'avis émis par la commission interarmées de prévention le 16 décembre 2025,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 2
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 11
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 13
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1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 14-1, Art. 14-2, Art. 14-3
1 version
3 créés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 15
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Créé le 27 février 2026
L'annexe à l'arrêté du 19 avril 2021 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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1 cité
Créé le 27 février 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 février 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense,
O. Bouchery
En vigueur depuis le vendredi 27 février 2026