Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une disposition pour le signalement des éclateurs intégrés dans les boitiers moteurs
Résumé. L'article précise comment signaler les sources de rayonnements ionisants qui ne peuvent pas être marquées directement, en ajoutant une règle pour les éclateurs intégrés dans les boitiers moteurs.
A modifié les dispositions suivantes :