Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Élargissement de la catégorie des appareils émetteurs de rayonnements électromagnétiques
Résumé. L'article élargit la liste des appareils émetteurs de rayonnements électromagnétiques en supprimant la référence spécifique aux radars et en incluant d'autres équipements.
A modifié les dispositions suivantes :