Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création de nouvelles règles pour la protection contre les radiations
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 14-1, Art. 14-2, Art. 14-3
Arrêté du 20 février 2026
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2021
Art. 14-1, Art. 14-2, Art. 14-3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 14-1, Art. 14-2, Art. 14-3
crée
Source : Légifrance
Règles de contrôle des rayonnements ionisants au travail
Arrêté du 20 février 2026
Organisation de la radioprotection dans les organismes nucléaires
Arrêté du 19 avril 2021 · art. 14-1 (V)
Transmission périodique des niveaux d'exposition aux rayonnements
Arrêté du 19 avril 2021 · art. 14-2 (V)
Formations pour le suivi des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
Arrêté du 19 avril 2021 · art. 14-3 (V)