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Annexe

JORF n°0254 du 25 octobre 2024

Arrêté du 18 octobre 2024

Le ministre des armées et des anciens combattants, la ministre de la santé et de l'accès aux soins et le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 632-2-5 ;

Vu l'arrêté du 21 décembre 2021 modifié relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine ;

Vu la décision n° 489976 du Conseil d'Etat en date du 24 juillet 2024,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé L'article 1 met à jour l'article 7 d'un règlement de 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 7 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé L'article 2 change une règle pour la rendre conforme aux nouvelles exigences.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 9 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé L'arrêté de 2024 change une partie de l'arrêté de 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 11 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé L'article 4 change une règle de 2021 pour la mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 12 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé Un article change des règles d'un autre article plus vieux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 13 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions de l’Arrêté du 21 décembre 2021

Résumé Un nouvel arrêté a changé quelque chose dans un règlement précédent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 14 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 15 de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé L'article 7 met à jour certaines règles d'un autre document.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 15 > >

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4 cités

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé L'article 8 change les règles de l'article 17 d'un arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 17 > >

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé L'article 9 change quelque chose dans un autre article

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 19 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2021

Résumé L'article 10 modifie les règles de l'article 21 de l'arrêté de 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2021 > > Art. 21 > >

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l'annexe

Résumé L'annexe de l'arrêté est mise à jour.

L'annexe du même arrêté est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Date d'entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Cet arrêté commencera à être appliqué le 1er novembre 2024.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter du 1er novembre 2024.

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Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté doit être publié au journal officiel pour que tout le monde sache qu'il est valide

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 18 octobre 2024.

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre des armées et des anciens combattants,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur « études et politiques des ressources humaines » de la direction centrale du service de santé des armées,

F. Honoré

La ministre de la santé et de l'accès aux soins,

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

P. Charpentier