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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition des dispositions de l'arrêté du 8 août 2016
Résumé. Cet article annule des règles anciennes sur la formation de certains employés.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2016Art. 1 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 2 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 4 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 5 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 7 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 8 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 9 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 10 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 11 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 12 → Version 1
- Arrêté du 8 août 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2016Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiairesArrêté du 8 août 2016Art. 1 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 2 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 4 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 5 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 7 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 8 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 9 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 10 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Sct. Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des inspecteurs de la jeunesse et des sports recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corpsArrêté du 8 août 2016Art. 11 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 12 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 13 → Version 1
- Arrêté du 8 août 2016Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiaires, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des inspecteurs de la jeunesse et des sports recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps, Art. 11, Art. 12, Art. 13
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2016Art. 1 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 2 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 4 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 5 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 7 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 8 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 9 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 10 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 11 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 12 → Version 1
- Arrêté du 8 août 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2016Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiairesArrêté du 8 août 2016Art. 1 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 2 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 4 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 5 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 7 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 8 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 9 → Version 2Arrêté du 8 août 2016Art. 10 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Sct. Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corpsArrêté du 8 août 2016Art. 11 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 12 → Version 1Arrêté du 8 août 2016Art. 13 → Version 1
- Arrêté du 8 août 2016Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps, Art. 11, Art. 12, Art. 13