Arrêté du 16 septembre 2021

Article 15

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Article 15

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 août 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 août 2016
Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiaires, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des inspecteurs de la jeunesse et des sports recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps, Art. 11, Art. 12, Art. 13

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 août 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 août 2016
Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps, Art. 11, Art. 12, Art. 13

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Suppression d'articles sur la formation des inspecteurs et conseillers techniques

Résumé. L'arrêté du 16 septembre 2021 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 8 août 2016 concernant la formation des inspecteurs et conseillers techniques et pédagogiques.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 août 2016Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiairesArrêté du 8 août 2016Art. 1 : Stage des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs
→ Version 2
Arrêté du 8 août 2016Art. 2 : Encadrement des stagiaires en éducation populaire et jeunesse
→ Version 2
- Arrêté du 8 août 2016
Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiaires, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des inspecteurs de la jeunesse et des sports recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps, Art. 11, Art. 12, Art. 13

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 août 2016Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiairesArrêté du 8 août 2016Art. 1 : Stage des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs
→ Version 2
Arrêté du 8 août 2016Art. 2 : Encadrement des stagiaires en éducation populaire et jeunesse
→ Version 2
- Arrêté du 8 août 2016
Sct. Chapitre Ier : Organisation de la formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps, Art. 11, Art. 12, Art. 13

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