Abrogé30 octobre 2021
Abrogé par Arrêté du 16 septembre 2021 - art. 15
Créé le 18 août 2016
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 décembre 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 10 décembre 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 10 décembre 2012Art. 3 → Version 1Arrêté du 10 décembre 2012Art. 4 → Version 1Arrêté du 10 décembre 2012Art. 5 → Version 1Arrêté du 10 décembre 2012Art. 6 → Version 1Arrêté du 10 décembre 2012Art. 7 → Version 1
- Arrêté du 10 décembre 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Arrêtés du 2 août 2011 relatif aux modalités d'organisation de l'année de stage et aux conditions de titularisation des inspecteurs de la jeunesse et des sports.