Abrogé par Arrêté du 16 septembre 2021 - art. 15
Créé le 18 août 2016 · Abrogé le 30 octobre 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 décembre 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Arrêté du 8 août 2016
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 décembre 2012Arrêté du 9 décembre 1998 modifié relatif aux modalités d'organisation et au contenu du stage des candidats admis au concours de recrutement des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse.Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
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Abrogé par Arrêté du 16 septembre 2021 - art. 15
Créé le 18 août 2016 · Abrogé le 30 octobre 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 décembre 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Abrogé depuis le samedi 30 octobre 2021
Abrogé parArrêté du 16 septembre 2021art. 15
En vigueur du jeudi 18 août 2016 au vendredi 29 octobre 2021
Source : Légifrance
Art. 15
Arrêté du 16 septembre 2021
Arrêté du 5 décembre 2012 (Ab)
Contrôle et suivi de l'année de stage
Arrêté du 5 décembre 2012 · art. 4 (Ab)
Rôle du directeur et du conseiller de stage
Arrêté du 5 décembre 2012 · art. 5 (Ab)
Évaluation des stagiaires
Arrêté du 5 décembre 2012 · art. 6 (Ab)
Procédure de titularisation après un stage dans la fonction publique
Arrêté du 5 décembre 2012 · art. 7 (Ab)
Procédure de titularisation des stagiaires dans la fonction publique
Arrêté du 5 décembre 2012 · art. 8 (Ab)
Publication d'un arrêté relatif aux ressources humaines
Arrêté du 5 décembre 2012 · art. 9 (Ab)
Stage d'un an pour les conseillers d'éducation
Arrêté du 5 décembre 2012 · art. 1 (Ab)
Phase de positionnement professionnel dans un stage
Arrêté du 5 décembre 2012 · art. 2 (Ab)
Formation personnalisée pour les agents en stage
Arrêté du 5 décembre 2012 · art. 3 (Ab)