A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 3
1 version
1 modifié
modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation (Code de l'éducation : règles pour l'école en France), notamment ses articles L. 121-3 (Apprentissage du français et d'autres langues à l'école), L. 332-2 (La formation au collège) à L. 332-5 (Enseignements obligatoires en collège) et D. 332-1 (Rôle du collège dans la scolarité obligatoire) à D. 332 -15 ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 8 juin 2017,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 5
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 9
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 10
1 version
1 abrogé
En vigueur depuis le 19 juin 2017
Les tableaux annexés au même arrêté sont remplacés par les deux tableaux annexés au présent arrêté.
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En vigueur depuis le 19 juin 2017
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.
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En vigueur depuis le 19 juin 2017
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2017.
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En vigueur depuis le 19 juin 2017
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 juin 2017.
Jean-Michel Blanquer
En vigueur depuis le lundi 19 juin 2017