Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 3 > >
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1 modifié
JORF n°0142 du 18 juin 2017
Arrêté du 16 juin 2017
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 121-3, L. 332-2 à L. 332-5 et D. 332-1 à D. 332 -15 ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 8 juin 2017,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 4 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
1 cité
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 6 > >
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1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 7 > >
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1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 8 > >
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1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 9 > >
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1 modifié
Article 8
A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 > > Art. 10 > >
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1 abrogé
Article 9
Les tableaux annexés au même arrêté sont remplacés par les deux tableaux annexés au présent arrêté.
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Article 10
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.
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Article 11
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2017.
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Article 12
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 juin 2017.
Jean-Michel Blanquer