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Arrêté du 16 juin 2017

modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège

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Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation (Code de l'éducation : règles pour l'école en France), notamment ses articles L. 121-3 (Apprentissage du français et d'autres langues à l'école), L. 332-2 (La formation au collège) à L. 332-5 (Enseignements obligatoires en collège) et D. 332-1 (Rôle du collège dans la scolarité obligatoire) à D. 332 -15  ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège  ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 8 juin 2017,

Arrête :

En vigueur depuis le 19 juin 2017

Les tableaux annexés au même arrêté sont remplacés par les deux tableaux annexés au présent arrêté.

En vigueur depuis le 19 juin 2017

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.

En vigueur depuis le 19 juin 2017

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2017.

En vigueur depuis le 19 juin 2017

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 juin 2017.

Jean-Michel Blanquer

En vigueur depuis le lundi 19 juin 2017

Arrêté du 16 juin 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Annexe
Annexe