Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la modulation du volume horaire hebdomadaire par discipline
Résumé. L'arrêté supprime la règle qui permettait de moduler le volume horaire hebdomadaire par discipline dans les établissements.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 10 : Modulation des heures de cours dans les écoles
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 10