ARRÊTÉ du 19 mai 2015

Article 3

Créé le 1 septembre 2016 · En vigueur depuis le 6 juillet 2025

I. - Les contenus des enseignements complémentaires sont établis en fonction des objectifs de connaissances et de compétences du socle commun de connaissances, de compétences et de culture et des programmes des cycles concernés.

II.-Les enseignements complémentaires prennent les formes suivantes :
a) Pour tous les élèves des classes de sixième, l'accompagnement aux devoirs. Le chef d'établissement fixe l'organisation et le volume horaire de ce dispositif qui s'applique à tous les élèves ;
b) Des enseignements pratiques interdisciplinaires qui permettent de construire et d'approfondir des connaissances et des compétences par une démarche de projet conduisant à une réalisation concrète, individuelle ou collective. Ces derniers contribuent, avec les autres enseignements, à la mise en œuvre du parcours citoyen, du parcours d'éducation artistique et culturelle, du parcours éducatif de santé ainsi que du parcours Avenir.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 6 juillet 2025

Modifié parArrêté du 4 avril 2025art. 2

I. - Les contenus des enseignements complémentaires sont établis en

II.-Les enseignements complémentaires prennent les formes suivantes : a) Pour tous les élèves des classes de sixième, l'accompagnement aux devoirs. Le chef d'établissement fixe l'organisation et le volume horaire de ce dispositif qui s'applique à tous les élèves ; b) Des enseignements pratiques interdisciplinaires qui permettent de construire et d'approfondir des connaissances et des compétences par une démarche de projet conduisant à une réalisation concrète, individuelle ou collective. Ces derniers contribuent, avec les autres enseignements, à la mise en œuvre du parcours citoyen, du parcours d'éducation artistique et culturelle, du parcours éducatif de santé ainsi que du parcours Avenir.

En vigueur du lundi 18 mars 2024 au samedi 5 juillet 2025

Modifié parArrêté du 15 mars 2024art. 2

I. - Les contenus des enseignements complémentaires sont établis en

II. - Les enseignements complémentaires prennent les formes suivantes : a) Pour tous les élèves des classes de sixième, l'accompagnement aux devoirs. Le chef d'établissement fixe l'organisation et le volume horaire de ce dispositif qui s'applique à tous les élèves ; b) Des enseignements pratiques interdisciplinaires qui permettent de construire et d'approfondir des connaissances et des compétences par une démarche de projet conduisant à une réalisation concrète, individuelle ou collective. Ces derniers contribuent, avec les autres enseignements, à la mise en œuvre du parcours citoyen, du parcours d'éducation artistique et culturelle, du parcours éducatif de santé ainsi que du parcours Avenir.

En vigueur du vendredi 14 avril 2023 au dimanche 17 mars 2024

Modifié parArrêté du 7 avril 2023art. 1

I. - Les contenus des enseignements complémentaires sont établis en

II. - Les enseignements complémentaires prennent les formes suivantes : a) Pour tous les élèves des classesde sixième, une heure hebdomadaire de soutien oud'approfondissement en françaisou en mathématiques en fonction de leurs besoins. Cette heure est organisée sous forme de sessions d'enseignement obligatoires en interclasse dont la composition est révisée au moins chaque trimestre ; b) Pour tous les élèves des classes de sixième, l'accompagnement aux devoirs. Le chef d'établissement fixe l'organisation et le volume horaire de ce dispositif qui s'applique à tous les élèves ; c) Un accompagnement personnalisé qui s'adresse à tous les élèves selon leurs besoins ; il est destiné à soutenir leur capacité d'apprendre et de progresser, notamment dans leur travail personnel, à améliorer leurs compétences et à contribuer à la construction de leur autonomie intellectuelle ; d) Des enseignements pratiques interdisciplinaires qui permettent de construire et d'approfondir des connaissances et des compétences par une démarche de projet conduisant à une réalisation concrète, individuelle ou collective. A l'issue du cycle 4, tout élève doit avoir bénéficié de chacune des formes d'enseignements complémentaires mentionnées ci-dessus. Ces derniers contribuent, avec les autres enseignements, à la mise en œuvre du parcours citoyen, du parcours d'éducation artistique et culturelle, du parcours éducatif de santé ainsi que du parcours Avenir.

En vigueur du vendredi 1 septembre 2017 au jeudi 13 avril 2023

Modifié parArrêté du 16 juin 2017art. 1

I. - Les contenus des enseignements complémentaires sont établis en

II. - Les enseignements complémentaires prennent la forme de temps d'accompagnement personnalisé ou d'enseignements pratiques interdisciplinaires :

a) L'accompagnement personnalisé s'adresse à tous les élèves selon leurs besoins ; il est destiné à soutenir leur capacité d'apprendre et de progresser, notamment dans leur travail personnel, à améliorer leurs compétences et à contribuer à la construction de leur autonomie intellectuelle ; b) Les enseignements pratiques interdisciplinaires permettent de construire et d'approfondir des connaissances et des compétences par une démarche de projet conduisant à une réalisation concrète, individuelle ou collective.  A l'issue du cycle 4, tout élève doit avoir bénéficié de chacune des formes d'enseignements complémentaires. Ces derniers contribuent, avec les autres enseignements, à la mise en œuvre du parcours citoyen, du parcours d'éducation artistique et culturelle, du parcours éducatif de santé ainsi que du parcours Avenir.

En vigueur du jeudi 1 septembre 2016 au jeudi 31 août 2017

I. - Les contenus des enseignements complémentaires sont établis en fonction des objectifs de connaissances et de compétences du socle commun de connaissances, de compétences et de culture et des programmes des cycles concernés.
Toutes les disciplines d'enseignement contribuent aux enseignements complémentaires.
II. - Les enseignements complémentaires prennent la forme de temps d'accompagnement personnalisé et d'enseignements pratiques interdisciplinaires :
a) L'accompagnement personnalisé s'adresse à tous les élèves selon leurs besoins ; il est destiné à soutenir leur capacité d'apprendre et de progresser, notamment dans leur travail personnel, à améliorer leurs compétences et à contribuer à la construction de leur autonomie intellectuelle ;
b) Les enseignements pratiques interdisciplinaires permettent de construire et d'approfondir des connaissances et des compétences par une démarche de projet conduisant à une réalisation concrète, individuelle ou collective.