Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modulation des heures de cours dans les collèges
Résumé. Les collèges peuvent maintenant ajuster les heures de cours par matière tout en gardant le même total d'heures pour chaque matière obligatoire.
A modifié les dispositions suivantes :