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Modification d'un arrêté de 2019 par un nouvel arrêté
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. Annexe
1 version
3 modifiés
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Section parente
Section suivante
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'économie-gestion des classes préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et des classes préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de français de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de langues vivantes des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et des classes préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de mathématiques de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de physique-chimie de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de prévention santé environnement de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement de français des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement de mathématiques des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement de physique-chimie des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement de prévention-santé-environnement des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 29 mai 2024 modifié fixant le programme d'enseignement moral et civique du cours préparatoire à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle et des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 janvier 2026,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. Annexe
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. Annexe
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. Annexe
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. Annexe
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. Annexe
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. Annexe
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. Annexe
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. Annexe
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 février 2020Art. 1, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
1 version
4 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 février 2020Art. 1, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
1 version
4 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 février 2020Art. 1, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
1 version
4 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 février 2020Art. 1, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
1 version
4 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 février 2020Art. 1, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
1 version
4 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2024Art. 1, Art. Annexe
1 version
3 modifiés
Créé le 19 février 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 16 février 2026.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
C. Pascal
En vigueur depuis le jeudi 19 février 2026