Arrêté du 3 février 2020

Article 1

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Article 1

Le programme d'enseignement de prévention-santé-environnement des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel et des classes de deuxième et troisième années préparant au brevet national des métiers d'art est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 6 février 2020 · Dernière version le 19 février 2026

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Programme d'enseignement de prévention-santé-environnement

Résumé. Un arrêté du 3 février 2020 fixe le programme d'enseignement de prévention-santé-environnement pour les élèves en baccalauréat professionnel et brevet des métiers d'art.

Le programme d'enseignement de prévention-santé-environnement des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel et des classes de deuxième et troisième années préparant au brevet national des métiers d'art est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 19 février 2026

Modifié parArrêté du 16 février 2026art. 13 : Extension du programme de prévention-santé-environnement

En résumé. Le programme d'enseignement de prévention-santé-environnement est étendu aux classes de deuxième et troisième années préparant au brevet national des métiers d'art.

En vigueur du jeudi 6 février 2020 au mercredi 18 février 2026

Source : Légifrance