Arrêté du 16 février 2026

Article 13

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Article 13

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 février 2020

Art. 1, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

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Extension du programme de prévention-santé-environnement

Résumé. Le programme d'enseignement de prévention-santé-environnement est étendu aux élèves en brevet des métiers d'art.

A modifié les dispositions suivantes :

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