Arrêté du 16 février 2026

Article 10

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 février 2020

Art. 1, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du programme d'histoire-géographie pour certains élèves

Résumé. Le programme d'histoire-géographie pour les élèves en première et terminale bac pro et en deuxième/troisième années brevet des métiers d'art est mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance