Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du programme d'histoire-géographie pour certains élèves
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Extension du programme d'histoire-géographieArrêté du 3 février 2020Art. Annexe 1 → Version 2Arrêté du 3 février 2020Art. Annexe 2 → Version 2
- Arrêté du 3 février 2020Art. 1, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2