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Arrêté du 3 avril 2019

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'avis de la formation interprofessionnelle du 18 mars 2019 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 21 mars 2019,

Arrête :

Créé le 10 avril 2019 · En vigueur depuis le 19 février 2026

Le programme d'enseignement d'histoire-géographie de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel et de la classe de première année préparant au brevet national des métiers d'art est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Créé le 10 avril 2019

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2019.

Créé le 10 avril 2019

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 2009Art. 1 → Version 2Arrêté du 10 février 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 10 février 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 10 février 2009Sct. AnnexeArrêté du 10 février 2009Art. null
- Arrêté du 10 février 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

L'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2019-2020 pour la classe de seconde, à la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour la classe terminale.

Créé le 10 avril 2019

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 avril 2019.

Jean-Michel Blanquer

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 11 avril 2019 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le jeudi 19 février 2026

Arrêté du 3 avril 2019

Modifié parArrêté du 16 février 2026art. 4

En vigueur du mercredi 10 avril 2019 au mercredi 18 février 2026

Arrêté du 3 avril 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe