Arrêté du 16 février 2026

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 avril 2019

Art. 1, Art. Annexe

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du programme d'enseignement d'histoire-géographie

Résumé. Le programme d'histoire-géographie pour les élèves de seconde en baccalauréat professionnel et de première année en brevet des métiers d'art est mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance