A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juin 2007Art. 1 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Art. 30 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉESArrêté du 12 juin 2007Sct. Chapitre 1er : Dispositions d'ordre général.Arrêté du 12 juin 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 7 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 8 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Sct. Chapitre 2 : Compétences des structures relevant du major général des armées.Arrêté du 12 juin 2007Art. 9 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Art. 9-1 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 9-2 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Sct. Chapitre 3 : Compétences du centreArrêté du 12 juin 2007des divisions et du bureau relevant du sous-chef d'état-major opérations.Arrêté du 12 juin 2007Art. 10 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 11 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Art. 12 → Version 3Arrêté du 12 juin 2007Art. 13 → Version 3Arrêté du 12 juin 2007Sct. Chapitre 4 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major relations internationales.Arrêté du 12 juin 2007Art. 14 → Version 3Arrêté du 12 juin 2007Art. 15 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Art. 16 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Sct. Chapitre 5 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major plans.Arrêté du 12 juin 2007Art. 17 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Art. 18 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Art. 19 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Art. 19-1 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Art. 19-2 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Sct. Chapitre 6 : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major organisation.Arrêté du 12 juin 2007Art. 20 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Art. 21 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 22 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 23 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES.Arrêté du 12 juin 2007Art. 24 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 25 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 26 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 27 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 28 → Version 1Arrêté du 12 juin 2007Art. 29 → Version 1
- Arrêté du 12 juin 2007Art. 1, Art. 30, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Sct. Chapitre 1er : Dispositions d'ordre général., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre 2 : Compétences des structures relevant du major général des armées., Art. 9, Art. 9-1, Art. 9-2, Sct. Chapitre 3 : Compétences du centre, des divisions et du bureau relevant du sous-chef d'état-major opérations., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre 4 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major relations internationales., Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre 5 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major plans., Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1, Art. 19-2, Sct. Chapitre 6 : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major organisation., Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES., Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29