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Arrêté du 12 juin 2007
TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
Abrogé20 février 2010
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Chapitre 1er : Dispositions d'ordre général
Abrogé20 février 2010Chapitre 2 : Compétences des structures relevant du major général des armées
Abrogé20 février 2010Chapitre 5 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major plans
Abrogé20 février 2010Abrogé depuis le samedi 20 février 2010
En vigueur du mardi 26 juin 2007 au vendredi 19 février 2010
TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
Chapitre 1er : Dispositions d'ordre général
Chapitre 2 : Compétences des structures relevant du major général des armées
Chapitre 3 : Compétences du centre, des divisions et du bureau relevant du sous-chef d'état-major opérations
Chapitre 4 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major relations internationales
Chapitre 5 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major plans
Chapitre 6 : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major organisation